Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CASSOULET DE CASTELNAUDARY LE PARFAIT AU CONFIT D OIE
SO.DI.CAS.

Numéro de dépôt :
1123666
Date de dépôt :
01/02/1980
Lieu de dépôt :
Tri. Castelnaudary

Présentation de la marque CASSOULET DE CASTELNAUDARY LE PARFAIT AU CONFIT D OIE

Déposée le 1 février 1980 par SO.DI.CAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Castelnaudary), la marque française « CASSOULET DE CASTELNAUDARY LE PARFAIT AU CONFIT D OIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SO.DI.CAS. domicilié(e) (S.A.R.L.), Avenue Riquet et rue de Grimaude - 11400 CASTELNAUDARY. - France.

La marque CASSOULET DE CASTELNAUDARY LE PARFAIT AU CONFIT D OIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1123666.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque CASSOULET DE CASTELNAUDARY LE PARFAIT AU CONFIT D OIE est expirée depuis le 1 février 1990.

SO.DI.CAS a également déposé les autres marques suivantes : BOEUF AU MINERVOIS LE PARFAIT


SO.DI.CAS. - (S.A.R.L.), Avenue Riquet et rue de Grimaude - 11400 CASTELNAUDARY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-036

Conserves alimentaires.